Demandez votre devis gratuit en ligne
contactez-nous
Téléphone agence Neuromediasoft
Offre spécial pour petits artisans et auto-entrepreneurs
Mentions légales

Cette page décrit les mentions légales qui s'appliquent à tout internaute (utilisateur) visitant ce site. En le consultant vous vous engagez sans réserve à les respecter. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

 

Informations relative à la société

 

Les sites : http://wwww.neuromediasoft.com , http://www.neuromediasoft.fr sont édités par :

SARL NEUROMEDIASOFT
SARL au capital de 6500 euros
RCS BASTIA 497 658 518
No Siret : 497 658 518 00012
Siège social: quartier St Joseph 20250 Corté

Tél : 04 95 34 12 69 ou 0 979 529 834

Fax : +33 495 341 269


Directeur de publication : Monsieur Cyril Vienne.

Les serveurs des Sites sont hébergés par :
INFOMANIAK NETWORK SA26,
Avenue de la Praille 1227
Carouge / GenèveSUISSE

 

Propriété intellectuelles

 

Les sites http://www.neuromediasoft.com , http://www.neuromediasoft.fr, appartiennent et sont exploités par la SARL NEUROMEDIASOFT (ci-après "NEUROMEDIASOFT"). La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur les sites http://www.neuromediasoft.com , http://www.neuromediasoft.fr, (ci-après "les Sites"), sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à NEUROMEDIASOFT ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,...) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de NEUROMEDIASOFT.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les marques présentent sur les sites notamment la marque NEUROMEDIASOFT, et celles des partenaires de neuromediasoft, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées en France et/ou à l’International.Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de NEUROMEDIASOFT, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
De même, toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.
Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Aucun élément tel que le contenu rédactionnel ou les photographies composant les Sites ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de NEUROMEDIASOFT à l'exception d'une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel.La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site: "COPYRIGHT NEUROMEDIASOFT TOUS DROITS RÉSERVÉS". Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.NEUROMEDIASOFT se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.


Liens vers d'autres sites

 

NEUROMEDIASOFT n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et la création de liens hypertextes vers l’url http://www.neuromediasoft.fr est soumis à l'accord expresse préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de http://www.neuromediasoft.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de NEUROMEDIASOFT notamment mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites



Contenu du site - RESPONSABILITE DE NEUROMEDIASOFT

 

NEUROMEDIASOFT s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site. Il ne peut cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
En outre, NEUROMEDIASOFT ne garanti pas et ne sera en aucune manière responsable de l'exactitude, l'absence d'erreurs, la véracité, le caractère actuel, la qualité loyale et marchande, la qualité, la justesse, le caractère non contrefaisant et la disponibilité des informations contenues sur le présent site.
NEUROMEDIASOFT décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service.
A ce titre la responsabilité de NEUROMEDIASOFT ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu’ils soient.
NEUROMEDIASOFT ne peut être tenu responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet.
NEUROMEDIASOFT ne saurait être tenus responsables des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique de tout utilisateur et notamment, vos ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems, téléphones...) et tout matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service et/ou les informations.
Toute personne désireuse de se procurer un des services présentés sur le site devra contacter NEUROMEDIASOFT afin de s'informer de la disponibilité du service en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicable.

 


Données personnelles

 

Neuromediasoft ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible.Conformément à la loi "Informatique et Liberté" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.Pour l'exercer, adressez-vous au gestionnaire du site :
Par courrier à l'adresse suivante :

SARL NEUROMEDIASOFT Quartier St joseph 20250 Corte
Par E-mail à l'adresse suivante : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Les Sites ne sont pas destiné à recevoir de votre part des informations à caractère confidentiel. En conséquence et à l'exception des données personnelles visées ci-dessus, toute information, quelle qu'en soit la forme - document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre -, que vous nous communiquerez sur les Sites ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle. En conséquence, sa simple transmission par vos soins nous confère le droit de l'utiliser, de la reproduire, de la diffuser, de la modifier ou de la transmettre dans le but de traiter votre demande.

 

La SARL Neuromediasoft a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.

Numéro CNIL: 1235584

 

 

Informations techniques

 

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

 

Limitations de responsabilité

 

NEUROMEDIASOFT s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur les Sites, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, NEUROMEDIASOFT ne peut garantir l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur les Sites.
Les visiteurs, utilisateurs, internautes membres , non membres et marchands restent propriétaires des informations qu'ils nous communiquent. NEUROMEDIASOFT se dégage de toute responsabilité concernant de fausses déclarations émises par un marchand ou un utilisateur. NEUROMEDIASOFT se réserve le droit de se retourner contre le marchand ou l'utilisateur en cas de fausses déclarations leurs portant préjudice. Le marchand et l'utilisateur acceptent donc la responsabilité légale et pénale des informations fournies, ainsi que les conséquences légales et pénales qui en découleraient en cas de litige.
En conséquence, et à l'exception des dommages directs résultant d'une faute lourde ou intentionnelle de NEUROMEDIASOFT, ce dernier décline toute responsabilité:

- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur les Sites;

- pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site;

- et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même NEUROMEDIASOFT aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison (i) de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, (ii) de l'utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou (iii) du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.


Les éléments du Site ou de tout autre site sont fournis "en l'état" sans aucune garantie d'aucune sorte, implicite ou explicite. NEUROMEDIASOFT n'offre aucune garantie, implicite ou explicite, relative, sans limitation, à leur valeur marchande ou leur adéquation à une fin donnée.

 

Disponibilité du site web

 

Vous reconnaissez (i) qu'il est techniquement impossible de fournir les Sites exempts de tout défaut et que NEUROMEDIASOFT ne peut s'y engager; (ii) que des défauts peuvent conduire à l'indisponibilité temporaire du Site; et que (iii) le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que NEUROMEDIASOFT ne contrôle pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et NEUROMEDIASOFT et entre NEUROMEDIASOFT et d'autres réseaux.

NEUROMEDIASOFT et/ou ses fournisseurs pourra(ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie des Sites pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur les Sites. NEUROMEDIASOFT n'est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption des Sites.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.


Disposition juridictionnelles


Le Site et son contenu sont régis par le Droit Français, et tout litige éventuel s'y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.


 

 

 

Témoignages de nos clients

  • Un grand merci l'agence neuromediasoft qui a su m'initier aux nouvelles technologies et me proposer une charte graphique originale pour mon site. Je remercie également Neuromediasoft pour ses conseils professionels et son écoute qui m'ont permis d'inscrire mon projet dans une démarche moderne et efficace - Barbara ALBERTINI pour le site "Les pinceaux de barbara"

Home Mentions légales
Références neuromediasoft
Copyright © 2010. Tous droits réservés Agence Neuromediasoft.
Création de site internet en Corse.